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Marques déposées par la société Mutuelle Départementale Interprofessionnel 90 – M.D.I. 90 Mutuelle du livre II
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Avenir mutuelle
Marque expirée - Marque en non vigueur

Avenir mutuelle
Mutuelle Départementale Interprofessionnel 90 – M.D.I. 90 Mutuelle du livre II, régit par le code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3406898
Date de dépôt :
31/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
31/01/2016
Avenir mutuelle de Mutuelle Départementale Interprofessionnel 90 – M.D.I. 90 Mutuelle du livre II

Présentation de la marque Avenir mutuelle

Déposée le 31 janvier 2006 par la société Mutuelle Départementale Interprofessionnel 90 – M.D.I. 90 Mutuelle du livre II auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Avenir mutuelle »

Le déposant est la société Mutuelle Départementale Interprofessionnel 90 – M.D.I. 90 Mutuelle du livre II domicilié(e) 9 rue Gambetta,90000 BELFORT - 90000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 110 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BIANCONI Jean-Pierre MDI 90 domicilié(e) 9 rue Gambetta,90000 BELFORT - 90000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Avenir mutuelle est expirée depuis le 31 janvier 2016.

Mutuelle Départementale Interprofessionnel 90 – M.D.I. 90 Mutuelle du livre II a également déposé les autres marques suivantes : Avenir mutuelles


Mutuelle Départementale Interprofessionnel 90 – M.D.I. 90 Mutuelle du livre II, régit par le code de la Mutualité - 9 rue Gambetta,90000 BELFORT - 90000 - France - SIREN 391110459


M. BIANCONI Jean-Pierre MDI 90 - 9 rue Gambetta,90000 BELFORT - 90000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Inscription le 27 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°569856 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-27

Inscription le 1 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°671039 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-01

Mutuelle ; complémentaire santé ; assurances ; caisse de prévoyance ; service de financement ; constitution ou investissement de capital ; placement de fonds. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs. Services médicaux ; service de santé, assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.